En Europe, deux principes juridiques distincts régissent l’attribution de la nationalité : le droit du sang et le droit du sol. Chaque État applique ces principes en tenant compte de ses propres lois, ce qui entraîne des critères d’accès à la citoyenneté variés d’un pays à l’autre.
Prévalence du Droit du Sang en Europe
Le droit du sang, ou jus sanguinis, se base sur la filiation parentale. Un enfant obtient la nationalité de ses parents indépendamment de son lieu de naissance. Ce principe est majoritaire parmi les pays de l’Union européenne. Sur les vingt-sept pays membres, dix-neuf pratiquent un droit du sang strict incluant l’Autriche, la Suède, et l’Italie, entre autres.
Dans ces nations, les enfants de parents étrangers ne peuvent accéder à la citoyenneté sans strictes conditions. Au Danemark, par exemple, une personne née de parents étrangers peut devenir citoyenne si elle a résidé dans le pays pendant les dix-neuf premières années de sa vie. En Italie, la citoyenneté peut être demandée si l’enfant a vécu de façon continue jusqu’à 18 ans et dépose une demande avant 19 ans.
Combinaison de Droit du Sol et Droit du Sang
Huit pays de l’UE, dont la France et l’Allemagne, adoptent un système mixte alliant droit du sol et droit du sang. Ces pays offrent des accès à la citoyenneté en fonction de circonstances spécifiques reliées à la situation des parents. En Allemagne, un enfant de parents étrangers peut acquérir la citoyenneté si l’un des parents réside légalement depuis au moins huit ans. Similairement, en Belgique, les parents doivent résider cinq des dix dernières années. En Irlande, depuis 2004, un enfant peut devenir citoyen si les parents ont vécu légalement pendant trois des quatre années précédant sa naissance.
Exception Française et Particularité de Mayotte
La France utilise un système appelé double droit du sol, offrant divers parcours vers la citoyenneté. Un enfant résidant en France depuis au moins cinq ans après ses 11 ans peut devenir citoyen à sa majorité. Un enfant dont les parents sont apatrides obtient automatiquement la nationalité à la naissance. À Mayotte, des modifications récentes ont durci les conditions.
Depuis 2018 puis 2025, un enfant né sur l’île pourra devenir français seulement si ses parents étaient en situation régulière au moins un an avant sa naissance. Ce changement reflète une tendance générale en Europe à durcir l’accès à la citoyenneté. Les pays de l’Union européenne ne fournissent plus de citoyenneté automatique à la naissance, s’orientant vers des régulations plus strictes en réponse aux contextes migratoires et politiques.
