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Amende jusqu’à 10 000€ : ce qui attend les Algériens

by Abdel
19 novembre 2025
in Algérie
0
Amende

La France a intensifié ses mesures contre les passagers perturbateurs à bord des avions, annonçant un décret dans le Journal officiel le 17 novembre 2025, imposant des amendes lourdes, atteignant jusqu’à 10 000 euros pour ceux qui enfreignent les règles.

Un point essentiel de ce décret inclut des amendes significatives pour comportements indisciplinés à bord. Selon l’Association internationale du transport aérien (IATA), un incident perturbateur arrive en moyenne tous les 395 vols en 2024. Ces actes incluent souvent le non-respect des consignes de sécurité du personnel navigant.

Interdiction d’Embarquement et Poursuites Pénales

Dans les situations les plus graves, des interdictions d’embarquement allant jusqu’à quatre ans peuvent être prononcées, en plus des poursuites pénales possibles. Ces dernières peuvent mener à 5 ans de prison et 75 000 euros d’amende pour des infractions telles que le refus d’obéissance aux consignes de sécurité.

Une base de données innovante permettra aux compagnies aériennes françaises de signaler de manière sécurisée les comportements indisciplinés, empêchant ainsi les personnes bannies de voler avec une autre compagnie.

Augmentation des Comportements Perturbateurs

Le gouvernement français a justifié ces mesures par l’augmentation notable des comportements perturbateurs dans les avions. En 2022, le taux d’incidents a augmenté de 37 % par rapport à 2021, notamment avec des incidents liés au non-respect des règles de sécurité en vol.

Le ministre des Transports a souligné l’intolérance face à ces comportements qui mettent en danger la sécurité des passagers et des équipages.

Répercussions Mondiales

Les nouvelles sanctions font partie d’un effort mondial face à une recrudescence des comportements indisciplinés dans le secteur aérien. En Europe, entre 200 et 500 incidents par mois sont rapportés selon l’Agence européenne de la sécurité aérienne (EASA), soulignant l’importance de mesures strictes pour assurer la sécurité des vols.

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